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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUILLEUL
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FOUILLEUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOUILLEUL
FOUILLEUL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639186
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2029
FOUILLEUL de FOUILLEUL

Présentation de la marque FOUILLEUL

Déposée le 24 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUILLEUL domicilié(e) 50 rue du Gué d'Orger - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 850 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque FOUILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 18 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUILLEUL arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

FOUILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : KEPI


FOUILLEUL, société par actions simplifiée - 50 rue du Gué d'Orger - 53000 - LAVAL - France - SIREN 555850643


MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle - Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2710032 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Courroies et pièces de transmission pour machines et moteurs ; tapis roulants pour marchines ; soufflets pour machine, à savoir souffleries d'aspiration.

Manchons (non métalliques) pour la protection des parties de machines ; joints et pièces prédécoupées d'étanchéité, d'isolation ; joints et pièces prédécoupées en cuir (produits semi-finis).

Courroies de harnais ; courroies en cuir (sellerie) ; brides (harnais) en cuir ; pièces de maroquinerie.

Traitement des matériaux, des joints et des pièces de caoutchouc, à savoir découpe, emboutissage, repousage, usinage, fraisage, tannage et traitement du cuir.